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KAMON studio – Agence d'Identité Globale & Communication • Mentions Légales
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Mentions Légales

// Propriété

 

Le site www.kamonstudio.fr est la propriété de Pierre Foucault-Perron basé à :

Propriétaire // Créateur

Pierre Foucault-Perron

 

113 Bd Auguste Peneau

44300 Nantes

FRANCE

 

Hébergeur

OVH // https://www.ovh.com/fr/

// Droits d’auteur — droits de reproduction

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables ainsi que les représentations audiovisuelles, iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site et des textes sur un support quel qu’il soit, sauf autorisation expresse du responsable du site, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

// Description des services fournis

 

Le site www.kamonstudio.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

KAMON studio s’efforce de fournir sur le site www.kamonstudio.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.kamonstudio.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptible d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.kamonstudio.fr ne sont pas exhaustif. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

// Limitations de responsabilité

 

KAMON studio ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.kamonstudio.fr et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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// Gestion des données personnelles

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.